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La protection des systèmes experts par le droit de la propriété intellectuelle : étude comparative de droit français et de droit américain, Nantes 1988.

Le devoir d’information juridique,Rev. jur. Ouest 1990-2, p. 125

Cass. civ. 1re, 25 janvier 1989″, note, Gaz.pal. 1990.I.16

CA Rennes, 12 Juillet 1989, note, Rev. jur. Ouest 1990-4, p.579 s.

Cass. civ. 1re, 14 février 1990, 3 espèces, note, Gaz. Pal.1991.II.528

Commentaire de la loi n° 94-361 du 10 mai 1994 portant mise en ouvre de la directive C.E.E. n° 91-250 du Conseil des communautés européennes en date du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d’ordinateur et modifiant le code de la propriété intellectuelle (Dictionnaire permanent de droit des affaires , éd. législatives, 22 mai 1994)

French law, in « Software law », Oxford University Presse ,en collaboration avec le Pr. André Lucas.

Etude « Logiciels » : Dict. perm. dr. aff., éd. législatives (septembre 1996)

Etude « Fichiers informatiques » : Dict perm. dr. aff., éd. législatives (septembre 1997)

Etude  » compétence commerciale », encyclopédie de procédure civile, éd. Dalloz (sept. 1998).

Commentaire de la loi du 1er juillet 1998 sur « la protection des bases de données », revue Alinéa, janvier 1999

L’an 2000 et les programmes d’ordinateurs », Dict. perm. dr. aff., éd. Législ, janv. 1999

Paris, 18 juin 1999, GRUR Int. 2000, Anm. 798

Etude « nantissement de droit d’exploitation de logiciels « , dict. perm. proc. exéc. (septembre 2000)

Droit d’auteur et données numérisées, expertises janv. 2001, p.19

Der urheberrechliche Schutz von computergestütztem know-how in Frankreich-Zugleich eine Anmerkung zum Urteil der Cour de cassation vom 25.1.2000, GRUR 2/2001, 120